Importation
L'importation d'une telle quantité de matériel depuis les Etat-Unis répond évidemment une double contrainte logistique/administrative et pourrait sembler un peu impressionnante. L'affaire est pourtant assez simple pour peu que l'on prenne les précautions nécessaires avec l'expéditeur Van's Aircraft mais aussi avec l'organisme chargé de l'entrée en France : les Douanes Françaises évidemment, et ce par un transitaire en général.
Vous trouverez ci-après les conseils généraux pour gérer au mieux cette "première phase" de votre construction
L'emballage, la mise en caisse et l'expédition du matériel font partie de la prestation payée à la société Van's Aircraft lors de l'achat de votre matériel. Vous pouvez choisir plusieurs méthode pour la commande des lots qui sont au nombre de 4 : "empennage", "ailes", "fuselage" et "finition".
La prudence recommande de ne se faire expédier pour commencer, que le lot "empennage". Il vous permettra de découvrir le travail de construction, sur un ensemble de pièces qui concentrent un peu tous les aspects du travail à réaliser : lecture des plans, pliage, ajustage, assemblage, rivetage. Ce tour de rodage vous permettra de vous mesurer à la réalité du chantier, d'évaluer les difficultés, et à ce stade, de décider en connaissance de cause si vous continuez ou si vous arrêtez.
Maintenant que vous avez décidé de continuer, allez-vous commander les trois autres lots d'un seul coup, ou séparément ? Voici quelques éléments de réflexion pour décider d'une stratégie :
- Si le taux de change est favorable, vous pouvez avoir intérêt à commander tout le matériel le plus rapidement possible, et ce d'autant plus si vous vous êtes organisé pour construire rapidement (18 à 24 mois)... (et si vous avez l'argent disponible !)...
- Si le taux de change est défavorable, vous avez peut-être intérêt à commander les lots au moment de les utiliser, si vous pensez que le change peut devenir plus favorable à moyen terme. Ceci est encore plus vrai si vous avez prévu une construction étalée sur plusieurs années.
- Il ne faut pas non plus perdre de vue que Van's améliore constamment ses lots matière et que vous bénéficierez de ces amélioration en commandant vos lots au dernier moment.
- Le prix de l'expédition ne changera pas beaucoup, que vous commandiez tout ensemble ou séparément. Par contre, si vous commandez des équipements ou des accessoires supplémentaires, groupez-les avec l'expédition d'un lot : vous pourrez ainsi économiser du transport.
...A vous maintenant, de peser ces paramètres et de décider.
Remarques :
- le coût du transport est fonction du volume, du poids et du transporteur !...
- la TVA est à acquitter sur la valeur de l'achat + celle du transport...
- ce matériel est exonéré de droits de douane
- vous pouvez pré-renseigner certains documents pour Van's
- vous pouvez établir une déclaration pour des envois ultérieurs
- les envois sont assurés par Van's Aircraft mais attention en cas de dégâts...
Le dédouanement : mode d'emploi... Il n'y a pas d'application de droits de douane pour l'importation, depuis les US, de ce genre "...de pièces destinées au montage sur un avion civil de moins de 2000 kg...". L'exonération est clairement indiquée dans le code tarifaire douanier que vous pouvez consulter ici : TARIC n° 8803300010. Voilà tout de même une économie d'environ 5% du coût total de l'importation...La procédure à adopter est la suivante :
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demander à Van's d'apposer sur les caisses avec les documents d'export la mention :
| “Particular destination parts - CIVILIAN AIRPLANE PARTS for plane < 2000kg (TARIC 8803300010) NO CUSTOM TAX j’atteste sur l’honneur que ce sont des pièces destinées au montage sur un avion civil de moins de 2000 kg (TARIC 8803300010) PAS DE TAXE DOUANIERE signé : le destinataire”. |
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envoyer à Van's un courrier reprenant cette même formule, signé de vous et demander lui de le joindre, à l'attention du transporteur, à la liasse de documents qui accompagnera vos marchandises.
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contacter le transitaire avant l'arrivée des colis, en ayant pris soin au préalable de demander à Van's le "tracking number", pour l'informer de l'arrivée des produits et de la procédure d'exonération que vous avez mise en oeuvre...
Vous pourrez ainsi prendre livraison de votre avion sans acquitter de droits de douanes...que l'administration ne manquerait pas de vous réclamer par défaut si le transitaire "méconnaissait" cette affectation particulière !
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Plusieurs possibilités, depuis la carte bleue, en passant par le transfert de banque à banque ou "SWIFT". Coût de l'opération 20 USD. Les coordonnées bancaires nécessaires à cette opération sont disponibles sur demande à Van's Aircraft.
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Site des constructeurs et pilotes d’avions Van’s Aircraft RV en France







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